ÉTUDES

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif aux autorisations des instituts de formation préparant aux diplômes de (...) masseur-kinésithérapeute, cadre de santé et aux agréments de leur directeur

LOI no 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute - annulé en Conseil d'Etat le 11 octobre 2010

Décret du 29 mars 1963 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Décret n° 2009-494 du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Décret no 2009-494 du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute

Décret n o 2008-517 du 2 juin 2008 relatif au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute

Décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l'obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG

Arrêté du 10 mai 2007 modifiant l’arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute

Décret no 2007-825 du 10 mai 2007 relatif au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute

Décret n°89-633 du 5 septembre 1989 modifiant le décret du 29 mars 1963 modifié relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

Circulaire n° 98-177 du 3-9-1998 - Instruction concernant le bizutage

Arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

LOI n° 98-468 du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs

Décret n°93-1037 du 30 août 1993 modifiant le décret du 29 mars 1963 modifié relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Arrêté du 27 mai 1997 modifiant l'arrêté du 20 mai 1968 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat ...(...) de masseur-kinésithérapeute

Arrêté du 30 août 1993 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute